Ordre du Jour

Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 19décembre 2016.

 

Délégation de pouvoirs du Maire :

1.Réalisation d’un emprunt de un million cinq cent mille Euros (1 500 000,00 €) auprès du Crédit Agricole au titre du financement des investissements 2016

2.MAPA 513 –Marché de travaux de reprographie et tirage de plans – Signature d’un avenant n°13.

3. Réalisation d’un emprunt de huitcent mille Euros (800 000,00 €) auprès de la Caisse d’Epargne au titre du financement des investissements 2016

4. MAPA 618 –Enregistrement et rédaction des débats du Conseil Municipal et/ou autres réunions pour la ville de Vigneux-sur-Seine

5. EMAP –Signature d’une convention pour le prêt de deux conférences artistiques « Espace intime » et «Un certain regard sur la ville» avec Caroline KENNERSON

6. MAPA 604 –Travaux de démolition et de reconstruction du sas d’entrée de la crèche familiale F. Joliot Curie de la ville de Vigneux-sur-Seine –signature d’un avenant n°1

7. Bibliothèque -Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour le prêt de l’exposition: «Coup de jeune sur le polar»

8. MF12-09 –Marché de service d’assurance–Lot 1 «dommage aux biens» -signature d’un avenant n° 4

9. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’assistance à la prise en charge d’exploitation des installations techniques d’exploitation du réseau de chaleur à Vigneux-sur-Seine

10 . MAPA 616 –Réalisation de rampes pour personnes à mobilité réduite (PMR) et ouvrages de mise en conformité sur divers sites du patrimoine communal.

11. MF 16 -10–Travaux d’entretien et d’amélioration des voies communales et des espaces publics

12. Police municipale -Signature d’une convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l'Infrastructure Nationale Partageable des Transmissions

13. EMAP –Signature d’une convention avec Annie MAZEYRAC pour la mise à disposition d’œuvres pour une exposition

14. EMAP –Signature d’une convention avec Anne BROSSARD pour la mise à disposition d’œuvres pour une exposition

15. EMAP –Signature d’une convention avec Max AMEGEE pour la mise à disposition d’œuvres pourune exposition

16. MAPA 613 –Extension et réhabilitation d’une école existante «Marcel Pagnol» située dans la Z.A.C du quartier de la Croix- Blanche à Vigneux-sur-Seine–Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (lot n°1) et mission d’Ordonnancement Pilotage Coordination (lot n°2)

17. Bibliothèque -Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour la mise à disposition d’un outil d’animation: «Kamishibaï 6-12 ans: 1»

18. Bibliothèque -Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour la mise à disposition d’un outil d’animation: «Kamishibaï 3-6 ans: 2»

19. Bibliothèque -Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour la mise à disposition d’un outil d’animation: «Kamishibaï 3-6 ans: 3»

20. Définition du périmètre de l'archivage électronique -Signature d'un protocole d'accord pour la mise à disposition d'un archiviste avec le Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne

21.  .      MAPA 622 Marché de réservation de places en crèche privée   pour la Ville de Vigneux-Sur-Seine

22. MAPA 609–Travaux de fabrication et de pose d’un préau avec une charpente métallique à l’école Nelson Mandela de la ville de Vigneux-sur-Seine–signature d’un avenant n°1

    23.           Culture-Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL PBOX

24. Bibliothèque -Signature d’une convention avec le lycée Nadar (LDMN)

25. Culture -Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL Jean Philippe Bouchard Productions

26. Bibliothèque -Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour la mise à disposition de l’outil d’animation: «Ecrire avec la lumière: des applis lumineuses»

27. Contrat de télésurveillance avec gestion des risques sécuritaires et techniques, pour différents sites municipaux -décision de non-reconduction du contrat

    28.              Centre social -Signature d’une convention présentant une démarche partenariale avec le Centre de Protection Maternelle et Infantile de Vigneux-sur-Seine (PMI) et le Centre social l’Amandier dans le cadre du projet «Pouce on Joue»

29. Clôture de la régie d’avances pour le fonctionnement du centre de loisirs maternel

30. Clôture de la régie d’avances de la bibliothèque municipale

31. Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement des participations aux activités de l’École municipale d’arts plastiques (EMAP)

32.          Modification apportée à la régie centralisée des recettes

33. MAPA 610 –Fourniture de pièces détachées et consommables liées à l’entretien du parc automobile municipal (relance du MAPA 589)

34. MAPA 606 –Travaux de réhabilitation d’un futur Relais d’Assistance Maternelle (RAM 2) à l’école Louise Michel

    1. Bibliothèque -Signature d’une convention avec la Bibliothèque    Départementale de l’Essonne pour le prêt de l’exposition: «La graine et le fruit»
35. 1. .Bibliothèque -Signature d’une convention avec Monsieur Yahia     Belaskri
36.          Bibliothèque -Signature d’une convention avec Madame Christine Peyret pour la mise à disposition de l’exposition «Traverser sans la voir».
37.         P.A.D. -Signature d’un contrat de Cession avec l’Association Prévention Routière 91
38.        P.A.D. -Signature d’un contrat de Cession avec l’Automobile Club de l’Ouest
39.       P..A.D. -Signature d’un contrat de Cession avec l’Association de secourisme Comité Départemental des Secouristes Français Croix-Blanche de l’Essonne
40.  Jeunesse -Signature d’un contrat de prestation de service avec la Fédération Léo Lagrange Ile-de-France
41.   P.A.D.-Signature d’un contrat de Cession avec l’Association Prévention Routière 91
42.  Bibliothèque -Signature d’une convention avec le Musée National de l’Histoire de l’Immigration, pour la mise à disposition de l’exposition itinérante « Bande dessinée et immigrations: un siècle d’histoire ».
43.  Jeunesse -Signature d’un contrat de prestation de service avec l’organisme de formation Euro J Prévention
44.   Signature d’un contrat de prestation d’orchestre de variétés et d’animation DJ avec la société MY ORCHESTRA EVENT

 

Affaires à délibérer :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Registre des délibérations