19 h 00

o Ordre du Jour

Appel des membres.

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2015.

Délégation de pouvoirs du Maire :

1. Bibliothèque - Signature d’un contrat de cession avec la compagnie théâtrale « les Trois Coups ».

2. Bibliothèque - Signature d’un contrat de cession avec la « Maison des Jeunes et de la Culture de Ris-Orangis ».

3. Bibliothèque - Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour le prêt de l’exposition « Les livres, c’est bon pour les bébés »

4. Bibliothèque - Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour le prêt de l’exposition « Livres d’enfants d’hier et d’aujourd’hui. Babar, Harry Potter et Cie »

5. Culture - Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL « 20h40 Productions »

6. MF 12-05 – Prestations de transports scolaires, périscolaires, associatifs, culturels, au profit du 3ème âge et des familles - Signature de l’avenant n°1

7. MAPA 572 – Marché d’acquisition et de livraison de 3 véhicules d’occasions

8. MF 03-01 – Marché de mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et d’information – Signature d’un avenant n° 1

9. MF 15-08 – Mise en culture, pose et dépose des suspensions retombantes et arrosage des suspensions et jardinières sur le domaine public de la ville de Vigneux-sur-Seine ainsi que la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes et la fourniture de divers végétaux.

10. Bibliothèque - Signature d’une convention avec la « Compagnie du Huitième Jour »

11. Culture - Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL Arthur World

12. Culture - Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec l’Association « Sur le chemin des étoiles… »

13. Culture - Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL DOUBLE D PRODUCTIONS

14. Bibliothèque - Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour la mise à disposition d’un outil d’animation dénommé « Ciné en balade : Festival du Cinéma Européen en Essonne »

15. Bibliothèque - Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Essonne pour la mise à disposition d’un outil d’animation dénommé « Regards documentaires »

16. Centre social - Signature d’une convention avec l’association « La contemporaine du graphisme »

17. Cimetière – Reprise par la commune de diverses concessions arrivant à expiration et non renouvelées en 2012 ou les années précédentes.

18. Urbanisme - Signature d’un contrat portant sur une prestation de recensement des dispositifs publicitaires sur la ville de Vigneux-sur-Seine

19. Conclusion d’une convention de mise à disposition de la Réussite Éducative Vigneusienne d’un local à usage de bureaux administratifs, sis 65, avenue Henri Barbusse

20. MAPA 574 – Marché de travaux de remplacement des câbles électriques au complexe sportif Georges Brassens

21. MAPA 448 – Marché de maintenance et entretien des portails automatiques de la ville de Vigneux-sur-Seine – signature d’un avenant n°2

22. Contrat d’Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi d’exécution du contrat de Délégation de Service Public Restauration Scolaire et Municipale

23. Signature d’un contrat de vente pour une animation musicale et dansante (vœux du personnel 2016) avec la société

« Image de Marc »

24. Signature d’un contrat de vente avec la société Delta Services Organisation dans le cadre du Village de Noël (Edition 2015)

25. EMAP - Prêt de l’exposition « Graphisme et détournement verbal »

26. Signature d’un contrat de vente avec la société Delta Services Organisation dans le cadre du Village de Noël (Edition 2015)

27. EMAP - Prêt de l’exposition « Graphisme et détournement verbal »

28. Signature d’un protocole d’intervention d’un psychologue du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour les agents de la Ville de Vigneux-sur-Seine

29. Décision de représentation en justice dans un contentieux opposant le Centre Communal d’Action Sociale de la commune à un ancien agent

30. MF 13-04 - Fourniture de produits d’entretien et d’hygiène et location de distributeurs – signature d’un avenant n° 4.

31. MAPA 568 – Poursuite et finalisation de missions d’architecte urbaniste coordonnateur du Projet d’aménagement du secteur de la Croix-Blanche à Vigneux-sur-Seine

32. MAPA 573 – Fourniture et livraison de matériel espaces verts à moteur

33. MAPA 575 – Travaux d’installation d’un bâtiment bois au cimetière

34. MF 12-09 – Marché de service d’assurance – signature d’un avenant n° 2 au lot 2 « Flotte automobile et risques annexes »

35. MAPA 538 – Marché de fournitures de pièces d’habillement pour le paquetage des policiers – signature de l’avenant n°1

36. Prévention - Signature d’un contrat avec l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l’Essonne

37. Opération de géothermie – Conclusion d’un contrat d’assistance et de prestation d’études supplémentaires

38. MF 15-06 – Appel d’offres ouvert- Fourniture et acheminement d’électricité pour les sites de puissance supérieure à 36kVA et prestations de services associés

39. MF 15-09 – Appel d’offres ouvert- Fourniture de gaz naturel pour les bâtiments communaux de la Ville de Vigneux- sur-Seine

40. MAPA 516 – Marché de nettoyage et dégraissage des hottes de cuisine et VMC des Établissements de Vigneux-sur- Seine – signature d’un avenant n° 1

41. MF 13-04 - Fourniture de produits d’entretien et d’hygiène et location de distributeurs – signature d’un avenant n° 5

42. MAPA 576 – Travaux de rénovation d’une salle de sport

43. Finances - Signature d’un contrat de mise à disposition d’une plateforme et d’un conseil en gestion de dette

44. Culture - Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL LANDE MARTINEZ PRODUCTION

45. MF 15-02 – Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets – Signature d’un avenant n° 1 aux lots 3 et 4

46. MF 15-11 – Marché de nettoyage des voies de la Commune de Vigneux-sur-Seine

47. MAPA 577 – Travaux de ravalement des façades du bâtiment de la vie associative et de la Police Municipale

48. MAPA 504 - Extension et transformation d’une école existante « Marcel Pagnol » située dans la Z.A.C. du Quartier de la Croix Blanche – Décision de résiliation

49. MAPA 548 – Marché complémentaire de maitrise d’œuvre relatif à l’extension et à la transformation d’une école existante « Marcel PAGNOL » située dans la Z.A.C. du quartier de la Croix Blanche à Vigneux-sur-Seine – Décision de résiliation

50. MAPA 549 – Marché de maitrise d’œuvre relatif à la réhabilitation d’une école existante « Marcel PAGNOL » située dans la Z.A.C. du quartier de la Croix Blanche à Vigneux-sur-Seine – Décision de résiliation

51. MAPA 547 – Marché de fourniture et livraison de vêtements de travail pour les services municipaux – Signature d’un avenant n°2 au lot 1

52. EMAP – Signature d’une convention avec Régine Lemoine pour le prêt de l’exposition « Jeux de miroir »

Affaires à délibérer :