PCF Vigneux-sur-Seine

• Désignation du secrétaire de séance.

• Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 8 avril 2015.

• Décisions du Président.

• Motion relative au report de l’échéance créant de nouveaux EPCI, dont celui issu de la  fusion de la CASVS et la CAVY, du 1er Janvier 2016 au 1er janvier 2018.

1

• Protocole transactionnel en vue de l’achat du parc de bacs dédiés à la collecte des déchets verres et végétaux, actuellement propriété de Plastic Omnium.

2

• Octroi de fonds de concours aux communes de Montgeron et de Vigneux-sur-Seine pour la réalisation de différents travaux d’investissement.

3

• Modification de l’intérêt communautaire dans le cadre de la compétence obligatoire « Développement économique » : suppression de la compétence Illumination de Noël et Animation commerciale de fin d’année.

4

et 5

• §Modification de l’intérêt communautaire dans le cadre de la compétence optionnelle « Equipements culturels et sportifs » :

-        aménagement et entretien de parcours sportifs,

-        organisation de manifestations sportives d’envergure communautaire.

6

• Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Recyclage et l’Energie par les Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM) 

7

• Subventions 2015 aux associations Politique de la Ville.

8

• Subvention pour le fonctionnement d’une ressourcerie sur le territoire communautaire.

9 et

10

• Avenants aux conventions entre la Communauté d’agglomération Sénart Val de Seine :

-        et l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement de l’Essonne (ADIL 91)

-        et le Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Famille (CIDFF)

11

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets - exercice 2014.

12

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Eau - exercice 2014.

13

à 15

• Tarification des conservatoires communautaires.

16

à 18

• Tarification des piscines communautaires.

19

et 20

• Tarification du cinéma Le Cyrano.
• Tarification du cinéma Le Cyrano pour la Fête du Cinéma.

21

• Convention de partenariat entre l’association les Croqueurs de Pommes d’Ile de France et la Maison de l’Environnement.

22

• Donations à la Communauté d’agglomération Sénart Val de Seine.

23

• Régularisation sur la protection fonctionnelle accordée à Madame Laure LABRETTE.