Appel des membres.
Désignation du secrétaire de séance.
MAPA 516 – Marché de nettoyage et dégraissage des hottes de cuisine
et VMC des Établissements de Vigneux-sur- Seine – signature d’un avenant n° 2
MAPA 547 – Marché de fourniture et livraison de vêtements de travail pour
les services municipaux – signature de l’avenant n°1 au lot n°5
Opération de géothermie – Conclusion d’un contrat d’assistance juridique
en vue d’une nouvelle délégation de service public pour la production et la
distribution de chaleur
Signature d’un contrat de cession d’exploitation d’un spectacle avec la SARL
LOJ PRODUCTIONS
Bibliothèque - Signature d’une convention avec la Bibliothèque Départementale
de l’Essonne pour le prêt de l’exposition « Comment un livre vient au monde »
Environnement – Signature d’un contrat avec l’association « Recyclage
Ecocitoyen Label Solidaire »
Environnement – Signature d’un contrat avec l’association « Recyclage
Ecocitoyen Label Solidaire »
Marché de location, entretien, maintenance et assurance de deux journaux
électroniques
EMAP – Signature d’une convention avec Caroline KENNERSON pour le prêt
de l’exposition « De mémoire… »
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N° |
Objet de la délibération |
Rapporteur |
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Urbanisme |
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1. |
Approbation de la modification du plan local d’urbanisme (PLU) |
Patrick DUBOIS |
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2. |
Adoption du protocole de préfiguration de l’Oly et de la Place du 8 mai (ZAC de la Croix Blanche) |
Patrick DUBOIS |
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3. |
ZAC de la Croix-Blanche-Finalisation du lot 1A - Cession complémentaire de parcelles |
Patrick DUBOIS |
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4. |
Conclusion d’une convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires Politique de la Ville de la CASVS |
Patrick DUBOIS |
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Finances |
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5. |
Ouverture anticipée des crédits d’investissements 2016 – autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget |
Monique LAGUIONIE |
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Centre social |
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6. |
Centre Social l’Amandier – Approbation du nouveau projet social du centre social l’Amandier 2016-2019 |
Elisabeth LEGRADE |
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Vie associative |
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7. |
Conclusion d’un contrat de bail avec la société Immobilière 3F pour la mise à disposition de trois locaux |
Colette KOEBERLE |
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Sport |
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8. |
Actualisation de la participation financière des usagers du C.I.S (Centre d’Initiation Sportif) |
Joël GRUERE |
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9. |
Conclusion d’une convention avec la Fédération Française de Rugby en vue de favoriser la pratique du rugby |
Joël GRUERE |
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Jeunesse |
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10. |
Actualisation du dispositif d’aide à l’obtention du permis de conduire à destination de la Jeunesse |
Thomas CHAZAL |
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Police municipale |
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11. |
Déploiement des procès-verbaux électroniques (PVE) - Signature d’une convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur la Commune Vigneux-sur-Seine avec la Préfecture de l’Essonne |
Monsieur le Maire |
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Marchés publics |
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12. |
Compte rendu de l'exploitation des marchés d’approvisionnement dans le cadre de la Délégation de Service Public pour l'exercice 2014 |
Daniel VILLATTE |
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13. |
Jury de concours et d’appels d’offres de maitrise d’œuvre – Désignation des délégués du Conseil Municipal |
Monsieur le Maire |
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14. |
Lancement d’une procédure de concours de maîtrise d’œuvre - Fixation du montant des indemnités à verser aux candidats |
Daniel VILLATTE |
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Affaires juridiques |
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15. |
Commission Communale des Impôts Directs – Désignation de nouveaux membres |
Monsieur le Maire |
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16. |
Demande de protection fonctionnelle pour un agent municipal |
Monsieur le Maire |
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17. |
Autorisation d’un abandon de créances en faveur d’un ancien locataire de la commune |
Monique LAGUIONIE |
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18. |
Commémoration annuelle de la Victoire et de la Paix – Ajout de noms au Monument aux morts pour la Patrie |
Mme KOEBERLE |
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19. |
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés |
Mme BAILLOT |
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20. |
Rapport annuel d’activité 2014 de la Communauté d’Agglomération Sénart Val de Seine |
Monsieur le Maire |
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21. |
Rapport annuel 2014 du service public de distribution d’électricité d’ERDF |
Gabin ABENA |
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22. |
Rapport annuel 2014 du service public de distribution de gaz de GRDF |
Gabin ABENA |
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23. |
Conclusion d’une convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la distribution publique de gaz naturel |
Gabin ABENA |
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24. |
Approbation du nouveau nombre d’élus municipaux amenés à représenter la commune de Vigneux-sur-Seine au sein du nouvel Établissement Public de Coopération Intercommunale |
Monsieur le Maire |
le 14 December 2015
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