Appel des membres.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation des procès-verbaux des séances du 30 novembre 2015 et 14 décembre 2015.
Réalisation d’un emprunt de neuf cent mille euros (900 000,00 €) auprès de la Banque Postale au titre des investissements 2015
MAPA 569 – marché de prestations de service relatif à la cérémonie des vœux pour les personnalités et les personnels municipaux (cocktail et repas)
MAPA 582 – Marché d’organisation de classes découvertes et de séjours
MF 15-05 – Marché de service d’assurance
MF 15-08 – Mise en culture, pose et dépose des suspensions retombantes et arrosage des suspensions et jardinières sur le domaine public de la ville de Vigneux-sur-Seine ainsi que la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes et la fourniture de divers végétaux – Lot n° 3
MAPA 583 – Achat d’un système de VAO (Verbalisation Assistée par Ordinateur) et de contrôle automatique du stationnement payant au profit de la Commune de Vigneux-sur-Seine
MAPA 580 – Fourniture et suivi des abonnements aux journaux, revues et périodiques pour la bibliothèque municipale
MF 12-09 – Marché de service d’assurance – Lot 1 « dommage aux biens » - Signature d’un avenant n° 3
MAPA 570 – Travaux de mise en service et de maintenance d’horodateurs pour la Commune de Vigneux-sur-Seine
MAPA 520 – Fourniture de couches pédiatriques jetables – conclusion d’un avenant n°1
MAPA 568 – Poursuite et finalisation de missions d’architecte urbaniste coordonnateur du Projet d’aménagement du secteur de la Croix-Blanche à Vigneux-sur-Seine
MF 15-10 – Marché de mise à disposition, entretien et maintenance de mobilier urbain
Décision de représentation en justice dans deux contentieux opposant la commune de Vigneux-sur-Seine à l’établissement les Mille et deux nuits
Décision de représentation en justice dans un contentieux opposant la commune de Vigneux-sur-Seine à Monsieur le Préfet de l’Essonne
Bibliothèque - Signature d’une convention avec la « Compagnie du Huitième Jour »
MAPA 528 - Projet d’extension et de transformation de l’école Marcel PAGNOL située dans la Z.A.C. du quartier de la Croix-Blanche à Vigneux-sur-Seine d’assurer une mission de contrôle technique, une mission de coordination sécurité et protection de la santé ainsi qu’une mission d’ordonnancement/pilotage/coordination (O.P.C.) – Décision de résiliation
Bibliothèque - Signature d’un contrat de cession avec la compagnie théâtrale « les Trois Coups ».
Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public et de travaux de voirie et espaces verts, réalisés par les services municipaux
Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement de la commercialisation de l’espace publicitaire du journal municipal d’information « Le Petit Vigneusien »
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N° |
Objet de la délibération |
Rapporteur |
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Finances |
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1. |
Indemnité versée au receveur municipal |
Monique LAGUIONIE |
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2. |
Attribution des subventions de fonctionnement de la Région dans le cadre du dispositif « animation sociale des quartiers – actions contractualisées » |
Monique LAGUIONIE |
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Juridique |
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3. |
Mise en place d’un nouveau doublet de géothermie - Autorisation de signature de la promesse synallagmatique de vente avec l’association syndicale libre pour la production et la distribution de chaleur de Vigneux-sur-Seine sur le Quartier de la Croix Blanche |
Monsieur le Maire |
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4. |
Mise en place d’un nouveau doublet de géothermie – Approbation du Plan de financement prévisionnel de l’opération et demande de subventions |
Monsieur le Maire |
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5. |
Demande d’octroi de la protection fonctionnelle pour deux agents municipaux |
Monsieur le Maire |
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Police Municipale |
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6. |
Réglementation des modalités d’enlèvement et de gardiennage de véhicules abandonnés, gênants, ou mis en fourrière |
Monsieur le Maire |
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7. |
Demande d’autorisation d’implantation de caméras supplémentaires de vidéo- protection sur le territoire de la commune |
Monsieur le Maire |
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8. |
Demande de subventions au titre du dispositif supplémentaire de vidéo- protection sur la commune de Vigneux-sur-Seine |
Monsieur le Maire |
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Ressources Humaines |
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9. |
Tableau des emplois - Création d’un emploi contractuel de niveau A de « Directeur de Développement Urbain» |
Monsieur le Maire |
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10. |
Tableau des emplois – Modification du tableau des effectifs de la Ville |
Monsieur le Maire |
le 14 décembre 2015
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